Fiches pratiques  

 

Objets Rotary : Les tarifs de la société SECAL (à titre indicatif)

Qualifications requises pour être membre d'un club

Les thèmes mensuels

Code de la santé publique : vente et distribution de boissons

Fiscalité des associations : les loteries, lotos et tombolas

Les subventions de la Fondation Rotary

Manuel de procédure : en parties
 
Administration

Manuel de procédure 2001 :
en entier
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Les domaines d'action

Documents statutaires

Impression d'une fiche pour les réunions statutaires

Impression d'une fiche de présence pour pointages

Nom et emblème du Rotary

Règlement Intérieur du Rotary club 012B-FR

Statuts duRotary club 012A-FR

Attestation de livraison à l'exportation

La fiscalité des associations 1 - 2 - 3

L'association n'est pas imposable aux impôts commerciaux

 

L'association est imposable aux impôts commerciaux.

 

Instruction de septembre 1998

Caractère de la gestion

Les principes

L'organisme concurrence une entreprise

Définition de la lucrativité

Mesures d'exonération propres à chaque impôt

Étapes à suivre

Activités lucratives et non lucratives